La Turquie, un paradis de soelil, de mer et de montagnes, elle a un climat parfait avec de nombreux milieux pour se reposer sur les plages ou pour goûter le plaisir de la tranquilleté auprès des montagnes ou des lacs. La Turquie tout en étant un pays plein de trésors historiques provenant de 13 civilisations qui se sont poursuivis durant 10.000 années, est aussi un pays moderne titulaire d’une bonne communication, d’un bon transport et d’une économie progressive et croissante et d’un bas frais de vie et d’un très faible taux de crime.

Si nous considérons les investissements réalisés aux aéroports, aux auto-routes, aux terrains de golphe, aux mrinas et ainsi à la probabilité de participation à l’UE, vous pouves aisément comprendre pourquoi les  étrangers viennent investir aux immobiliers(fonciers) en Turquie. Les prix des immobiliers(fonciers) s’augmentent chaque année, mais quand même, ce qui apprécie la Turquie en matière d’investissement aux immobilier transmarin, c’est les prix relativement toujours bas quant aux régions touristiques principales telles que l’Espagne et la France.

·          Une personne d’origine étrangère ne peut acheter de terrain au-dessus de 25.000 m2 (6 tours) en Turquie sans l’autorisation préalable du Conseil des Ministres de la Turquie

·          Une personne d’origine étrangère ne peut posséder de terrain au desssus d’un taux de 5/1000 dans une ville quelconque déterminée

Les règles sur l’achat d’immobilier en Turquie par les personnes d’origine étrangère (par exemple pas de nationalité turque) sont soumises au Code de Titre Foncier 1934 (Code de date 22 Novembre 1934 et de no. 2644). Le projet de loi déterminée en 1934 avait été tout d’abord modifié par le moyen des articles des statuts par la Loi no. 4916, de date 3 Juillet 2003. Cette loi est basée sur la condition de capabilité respective; les citoyens des pays qui autorisent aux personnes d’origine Turque dans leur pays d’acheter des immobiliers(fonciers) auront l’autorisation d’acheter des immobiliers(fonciers) dans la Turquie.

En outre, à la suite des intentions mises en oeuvre par la partie d’opposition principale de la Turquie, la CHP, les modifications en vue de mettre en vigueur le 27 Juillet 2005, sont déclarées être invalides auprès de la Constitution Turque en date du 26 Avril 2005; enfin, l’achat des immobiliers(fonciers) en Turquie par des personnes d’origine étrangère avait été arrêté jusqu’à la mise en vigueur de la loi modifiée en date du 7 Janvier 2006  par la loi no. 5444; au lieu de la modification par un réglement des divers paragraphes du Code des Titres Fonciers 1934, le texte légal complet sus-cité avait été mis en vigueur (sur le base de modification relative au Code 1943) (en Turc). Cette présente loi en vigueur étant conforme à sa correspondante, le 26 Juillet 2005,  en matière d’exécution, elle est plûtot identique avec la loi de date 3 Juillet 2003 avec les modifications signicatives suivantes:

1 Une personne d’origine étrangère ne peut acheter de terrain au-dessus de 25.000 m2 (6 tours) en Turquie sans l’autorisation préalable du Conseil des Ministres de la Turquie

2 Une personne d’origine étrangère ne peut posséder de terrain au desssus d’un taux de 5/1000 dans une ville quelconque déterminée

Avant de leur attribuer un permis de débuter une opération d’achat, il faut faire attention à ce que les personnes d’origine étrangères sont soumises à une opération douanière effectuée par les autorités militaires turques. Le but de celle-ci est de déterminer si le terrain/foncier ciblé est situé ou pas sur une région sensible au point de vue militaire et si la personne en cause est jugée conforme pour acquérir un immobilier en Turquie. Les opérations concernant l’attribution des terrains conformes pour les acheterus d’origine des pays transmarrins seront dans un proche avenir à la responsabilité de la Chambre des Cadastres des Titres Fonciers mais les renseignements provenant des autorités militaires en constitueront le base.

Le Conseil des Ministres, dans trois mois suivant la mise en vigueur officielle de la loi, déterminera ces terrains réservés pour l’achat pour des faits à prendre en compte provenant des matières d’arrosement, d’énergie, d’agriculture, de minerie, d’histoire, de religion et de culture et aux fins de la protection du recouvrement végétal naturel et du fauna. Les propriétés possédées par le moyen de succession ne sont pas soumises aux restrictions et précautions sus-citées.
 

A la suite de la résiliation du Code 2003 en Juillet 2005, pendant la période d’indétrmination mensuelle, le Marché (basé sur les acheteurs étrangers) avait subi un arrêt mais les Offices des Cadastres de Titres Fonciers Locales ont continué des mettre les demandes en exécution suivant la nouvelle loi.

Les informations relative aux acheteurs étrangers provenant du Premier Consultant Economique de l’Ambassade Turc à Londres sont comme ce qui suit (en état non disposé):
 

Si l’ensemble est considéré, pendant la période de 69 années commencé en l’an 1934 avec la légalisation jusqu’aux premières modifications relatives au Juillet 2003 du Code des Titres Fonciers, une propriété de 37342 parcelles avait été achetée par des personnes morales (sociétés) d’origine étrangère ou des personnes réelles en Turquie. Il faut bien faire attention à ce que ces dites personnes, propriétaires des 2400 parcelles, sont d’origine Syrienne pour ce qui concerne les terres qui sont devenues une partie des terres de la Turquie suivant l’intégration en l’an 1939 de la République de Hatay à la Turquie et à considérer toutes les opérations provisoires mises en oeuvre en direction des cibles statistiques en tant que des rachats par des dits Syriens.

La durée de validité de 2 année de la loi précédente (Juillet 2003-Juillet 2005) a permis au marché des immobiliers, aux autorités officielles de gagner des rapprochements intéressants sur les tendances des personnes d’origine étrangère pour l’achat des fonciers en Turquie.

Pendant les deux années où la modification de Juillet 2003 a été en vigueur, 15842 parcelles d’immobiliers (dont 2931 sont des groupes de terrain non-construits) en Turquie avaient été possédées par des peronnes morales ou réelles par des personnes d’origine non-turque.

Les acheteurs ont été constitués d’un total composé de 18959 propriétaires légales ou privées ou des copropriétaires provenant des 58 pays différents. Aux premiers rangs, il s’agit des personnes d’origine des Pays-Bas, de Danemarque, de Norvège, de Grèce, d’Irlande domiciliés aux autres pays, des personnes de Suède et de Belgique avec celles d’Allemagne (3482 personnes pour 3210 parcelles) et puis des personnes de l’Angleterre (8625 personnes pour 6333 parcelles). (Reuters İstanbul-En turc).

En même temps, il est observé que les villages les plus préférés par les acheteurs étrangers sont le village d’Ürgüp situé à Cappadoce et puis, Alanya, Fethiye, Didim, Bodrum, Kuşadası tout au long de la ligne de rive. Les acheteurs anglais sont plus intensifiés à Fethiye et à Didim alors que les Allemands ainsi que les Scandinaves préfèrent Alanya (Reuters İstanbul-en Turc). Une partie de ces cités sont actuellement en état d’hébérger des résidents saisoniers ou permenants composés des propriétaires de maisons étarngères d’une grande quantité. Ces dites propriétaires des maisons ont exposé une grande tendance en vue de fonder des associations entre eux pour des domaines d’intérêts tels que la traduction des textes importants en leur langue maternelle, la communication avec les autoriétés compétentes, supporter les activités culturelles et religieuses comme l’église et guider les nouveaux acheteurs.
 

Une liste des pays ayant conclu avec la Turquie un acte d’achat réciproque d’immobiliers est donné ci-dessous. Pour les détails précis relatifs aux conditions générales, se référer à l’Ambassade de votre pays (nous avons connaissance sur les conditions applicables pour certains pays situés sur la liste suivante). Si vous êtes le citoyen d’un de ces pays, vous pouvez acheter un immobilier en Turquie:

Andora, Argentine, Australie, Les Bahams, Bangladèche, Barbados, Belgique, Bélysée, Bolivia, Bosnie-Hers., Botsvana, Brésil, Caméroun, Canada, République du Moyen-Afrique, Chili, Colombia, Costa Rika, Fildişi???, Hırvatistan???, Chyprès (Nord), Danemarque, République de Dominique,  Equator, El Salvador, Estonie, Finlande, France, Gabon, Allemagne, Gana, Grenada, Guatemala, Gine, Guiana, Haitie, Honduras, Hongrie, Irlande, Israel, Italie, Jamaika, Japon, Letonie, Lichtenstein, Litvanie, Luxsembourg, Malavie, Malésie, MAlie, Maltes, Moritius, Mexique, Monaco, Moritanie, Mosambiques, Pays-Bas, Nouvelle Zélande, Nicirague, Nigérie, Norvège, Panama, Paraguie, Péru, Philipinnes, Polonie, Portugal, San Marino, Sénégal, Croatie et Mont-Négro, Singapour, Somalie, Afrique du Sud, Coré du Sud, Espagne, Sri Lanka, Swaziland, Suède, Tansanie, Angleterre, Urugaie, Etats-Unis, Venesuelles.

En outre, les citoyens des pays suivants sont uatorisés d’acheter des immobiliers hors terrains:

Azerbaidjan, Bahraine, Bellarussie, Chad, Chine, Egypte, Géorgie, Iran, Jordain, Kazakhie, Kenia, Kirgizhie, Macédonie, Moldovia, Maroc, Namibia, Romanie, Fédération de Russie, Slovenie, Tachikhie, Turkménie, Uganda, Ucraine, Ouzbéchie.